Protection des informations nominatives
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.
Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre.
Conditions d'utilisation
Clause de non-responsabilité
La responsabilité du CIRIMAT ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété intellectuelle
Le site du CIRIMAT est une œuvre de création, propriété exclusive du CIRIMAT, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du CIRIMAT issus de la législation susvisée.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du CIRIMAT, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CIRIMAT, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.